Dès 2018, dans le contexte de la publication de la feuille de route nationale « Economie Circulaire », l’ADEME Nouvelle Aquitaine a lancé un appel à projet « prévention et valorisation des déchets du Bâtiment et des Travaux Publics ». Le Syndicat Bil Ta Garbi a déposé, en partenariat avec Nobatek/Inef4 et le réseau 3AR (Association des achats publics responsables en Nouvelle-Aquitaine), un projet dédié à l’ « Accompagnement et au développement de l’utilisation des matériaux de réemploi ou recyclés dans les bâtiments ».
Retenu par l’ADEME, ce projet avait pour principaux objectifs :
- D’encourager une dynamique d’Economie circulaire sur le territoire, notamment grâce au développement de filières économiques locales pour la fourniture de matériaux responsables ;
- De positionner la commande publique comme levier d’une meilleure gestion des déchets et des ressources naturelles en imposant dans les consultations publiques l’usage de matériaux recyclés et du réemploi.
A l’issue de ces travaux, les partenaires associés proposent gratuitement 2 nouveaux outils :
Le fascicule. Il reprend les éléments essentiels à retenir à destination des acheteurs professionnels
Le clausier. Il propose ensemble de clauses spécifiques permettant de faciliter l’intégration de clauses en faveur des matériaux recyclés et de réemploi dans les documents d’appels d’offres
Ces 2 outils, utilisables sur tous territoires, sont accompagnés de 2 bases de données spécifiques au contexte aquitain : matériaux/produits recyclés ; fabricants de produits de la construction
Téléchargement du clausier, du fascicule et des inventaires >>